Délibérations

Ci-après la liste des délibérations examinées par les délégués du comité syndical du SIAEP de la Forêt de Rambouillet :

annéejour/Moisactes par séance de l’assemblée délibérante appelée organe délibérant
202523 sept.Les délibérations du 23 septembre 2025
202501 juilletLes délibérations du 01 juillet 2025
202506 marsLes délibérations du 06 mars 2025
202511 fev.Les délibérations du 11 février 2025
202412 dec.Les délibérations du 12 décembre 2024
202407 fev.Les délibérations du 07 février 2024
202415 oct.Les délibérations du 15 octobre 2024
202418 juin.Les délibération du 18 juin 2024
202430 janv.Les délibérations du 30 janvier 2024
202319 déc.– Prix de l’eau 2024
– Décision Modificative n°2 au BP 2023
– Ouverture des crédits d’investissement pour l’exercice 2024
– Réalisation des travaux AEP aux Sergontières à Adainville : autorisation de programme et signature d’une convention avec Adainville
– Lancement d’une étude des pressions et définition de plans d’action dans les AAC prioritaires de Gazeran
– Adoption du procès-verbal du 10 octobre 2023
202310 oct.
(liste des délibérations)
– Adoption du procès-verbal du 20 juin 2023
– Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : avenant n°1 au marché de travaux (TF1)
– Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : avenant n°2 au marché de travaux
– Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : marché de prestations similaires n°1
– Renouvellement du réseau AEP route du Hallier : convention avec Bourdonné
– Contentieux au Tribunal Administratif : autorisation donnée au Président pour ester en justice
– Convention de mise à disposition d’un agent par la CART
– Décision modificative n°1 au BP 2023
– Antenne-relais : convention portant mise à disposition d’un terrain au château d’eau de La Boissière-École
– DUP du forage Les Bréviaires-village : autorisation donnée au Président pour recruter un bureau d’études
202320 juin– Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
– Délimitation AAC forage Les Bréviaires/village et DUP : autorisation de programme et demande de subventions
– Création d’une servitude – domaine de Voisins à Saint-Hilarion
– Adhésion à AMORCE
– Retrait du titre exécutoire n°7 exercice 2023
202328 mars– Adoption du PV du 07 février 2023
– Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : attribution du marché de travaux
– Approbation du compte de gestion 2022
– Compte administratif 2022
– Affectation du résultat 2022
– Adoption du budget primitif 2023
– Mutualisation des charges de bureau avec le SYMIPERR
– Création d’une servitude – domaine de Voisins à Saint-Hilarion
20237 fév.– Rapport d’orientation budgétaire 2023
– Modalités de mise à disposition des locaux par la commune de Poigny-la-Forêt : signature d’une convention
202215 déc.– Ligne de trésorerie : signature d’un contrat
20228 nov.– Adoption du PV de la séance du 28 juin 2022
– Rapport sur le prix et la qualité du service 2021
– Prix de l’eau 2023
– Nettoyage des forages de Batonceau : attribution du marché
– Renouvellement du réseau AEP : avenant au marché SARC
– Renouvellement du réseau AEP : avenant au marché de prestations similaires Émancé – rue de la Fontaine aux Graviers
– Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour 2023