Ci-après la liste des délibérations examinées par les délégués du comité syndical et/ou par les membres du bureau du SIAEP de la Forêt de Rambouillet :
année | jour/Mois | actes par séance de l’assemblée délibérante appelée organe délibérant |
2023 | 19 déc. | – Prix de l’eau 2024 – Décision Modificative n°2 au BP 2023 – Ouverture des crédits d’investissement pour l’exercice 2024 – Réalisation des travaux AEP aux Sergontières à Adainville : autorisation de programme et signature d’une convention avec Adainville – Lancement d’une étude des pressions et définition de plans d’action dans les AAC prioritaires de Gazeran – Adoption du procès-verbal du 10 octobre 2023 |
2023 | 10 oct. (liste des délibérations) | – Adoption du procès-verbal du 20 juin 2023 – Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : avenant n°1 au marché de travaux (TF1) – Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : avenant n°2 au marché de travaux – Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : marché de prestations similaires n°1 – Renouvellement du réseau AEP route du Hallier : convention avec Bourdonné – Contentieux au Tribunal Administratif : autorisation donnée au Président pour ester en justice – Convention de mise à disposition d’un agent par la CART – Décision modificative n°1 au BP 2023 – Antenne-relais : convention portant mise à disposition d’un terrain au château d’eau de La Boissière-École – DUP du forage Les Bréviaires-village : autorisation donnée au Président pour recruter un bureau d’études |
2023 | 20 juin | – Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 – Délimitation AAC forage Les Bréviaires/village et DUP : autorisation de programme et demande de subventions – Création d’une servitude – domaine de Voisins à Saint-Hilarion – Adhésion à AMORCE – Retrait du titre exécutoire n°7 exercice 2023 |
2023 | 28 mars | – Adoption du PV du 07 février 2023 – Renouvellement du réseau AEP 2023-2026 : attribution du marché de travaux – Approbation du compte de gestion 2022 – Compte administratif 2022 – Affectation du résultat 2022 – Adoption du budget primitif 2023 – Mutualisation des charges de bureau avec le SYMIPERR – Création d’une servitude – domaine de Voisins à Saint-Hilarion |
2023 | 7 fév. | – Rapport d’orientation budgétaire 2023 – Modalités de mise à disposition des locaux par la commune de Poigny-la-Forêt : signature d’une convention |
2022 | 15 déc. | – Ligne de trésorerie : signature d’un contrat |
2022 | 8 nov. | – Adoption du PV de la séance du 28 juin 2022 – Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 – Prix de l’eau 2023 – Nettoyage des forages de Batonceau : attribution du marché – Renouvellement du réseau AEP : avenant au marché SARC – Renouvellement du réseau AEP : avenant au marché de prestations similaires Émancé – rue de la Fontaine aux Graviers – Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour 2023 |